mai 2016

Game of drones

Avec la technologie, ces véhicules sans pilote se répandent. 100 000 ont été vendus en France en 2015. On en trouve en vente à partir de 25 euros, des magazines spécialisés leur sont entièrement consacrés. Mais qu’a-t-on réellement le droit de faire avec ? Jean-Philippe Culas, créateur de la société CM Drones à Besançon, répond.
Photo Laurent Cheviet
Game of drones

  • commentercommenter
  • envoyerenvoyer
  • imprimerimprimer
  • caractèrePLUSMOINS
Il a travaillé pour "Des racines et des ailes" ou "Echappées belles". L’un des ses drones se trouve au Spitzberg avec une équipe de recherche sur la calotte glacière. D’autres vont prochainement équiper ERDF. Pour l’instant hébergé à Temis, CM Drones va prochainement devoir trouver plus d’espace. A l’image de l’évolution technologique récente, cette société créée il y a un an et demi et comptant actuellement 6 salariés a de belles perspectives. Passionné et autodidacte, Jean-Philippe Culas rappelle quelques éléments fondamentaux à connaître avant de s’équiper.

Comment peut-on définir un drone ?
C’est un véhicule sans pilote à bord qui peut être aérien mais aussi terrestre, aquatique, sous-marin, hybride. Les robots de déminage sont des drones par exemple. Mais en général le mot désigne plutôt des appareils destinés à faire du travail tel la prise de vue, le contrôle de toiture, etc. Dans le cadre du loisir, cela reste de l’aéromodélisme ou du modélisme.

Les modèles aériens sont les plus connus. Ce sont aussi ceux pour qui la réglementation est la plus exigeante. Est-elle la même pour le loisir et l’activité professionnelle ?
C’est vrai que c’est surtout ce qui vole qui pose problème. Il y a quelques années, les gens se contentaient d’aller sur les terrains d’aéromodélisme. Aujourd’hui ce n’est plus le cas et la législation s’est durcie. Il existe deux réglementations qui dépendent de l’usage professionnel ou de loisir, quel que soit le poids de l’appareil (1). Mais dans les deux cas, l’utilisation relève de la règlementation applicable à l’aviation civile.
Il faut savoir que même dans son jardin, l’espace aérien ne nous appartient pas. Il est interdit de faire voler un drone sans autorisation en agglomération, dans certaines zones militaires ou à proximité des aéroports, à plus de 150 m de haut, au-dessus d’un rassemblement. C’est assez restrictif mais assez simple. Une plaquette d’information doit être distribuée avec chaque appareil. Celui qui dit ne pas être au courant, c’est qu’il ne veut pas. En cas de non-respect, on s’expose  à une amende pouvant aller jusqu’à 75000 euros et à un an d’emprisonnement. 
Pour les utilisateurs professionnels, c’est beaucoup plus compliqué : il faut déposer un manuel d’activité à la direction de l’aviation civile et faire des demandes d’autorisation précisant comment et où va être utilisé le drone. Chez nous, cela occupe une personne à plein temps. J’ajouterais qu’il faut une formation, un peu comme une auto-école.  Mais c’est moins long : il nous faut 3 jours pour apprendre à une personne le B.A.-ba, la sécurité, ce qu’il faut faire et ne pas faire. On lui apprend également à monter un drone de A à Z, ce qui lui permet de savoir de quoi il parle et de pouvoir réparer.
Malheureusement, il y a beaucoup de gens, particuliers mais aussi professionnels, qui n’y connaissent strictement rien. Et des professionnels qui font n’importe quoi, il y en a : ils ont des appareils ni homologués ni assurés qu’ils utilisent sans autorisation ni sécurité en pleine ville. Récemment, en Italie, on a vu un drone tomber juste derrière un skieur en compétition. Théoriquement, si l’on respecte la législation, cela ne peut pas arriver en France.

La prise de vue et la vidéo sont-ils autorisés en mode loisir ?
Uniquement pour usage personnel. Si l’on prend des photos avec un drone et qu’on les cède, cela peut être assimilé à du travail non déclaré, donc illégal. Il faut aussi avoir en tête un autre aspect, celui de l’atteinte à la vie privée et du droit à l’image. Une vue générale d’un lotissement ne pose pas de problème si le cliché n’est pas dirigé sur une personne. L’article 9 du code civil s’applique pleinement.

Recueilli par SP


(1)
Il existe des règles générales qui concernent tous les drones et d'autres plus spécifiques pour les drones pilotés à distance grâce à la vidéo ou pour les drones autonomes qui se pilotent eux-mêmes grâce à une intelligence artificielle ou un programme de vol préprogrammé.

En résumé
10 règles à respecter

En savoir plus
CM Drones

Activité de loisir

Guide aéromodélisme

Législation




Retour

Commentaires

Afin de poster un commentaire, identifiez-vous.

Se connecter S'inscrire

articles

express

Cybersécurité


juin 2018
Un Mooc gratuit pour connaître les base de la cybersécurité : créé par l'Agence nationale de la sécurité des systèmes d'information, il permet de s'initier ou d'approfondir des connaissances pour protéger ses outils numériques. En ligne jusqu'en avril 2019 ici.

Le savez-vous ?


décembre 2017
80 % des 11 – 17 ans vont sur internet au moins une fois par jour

Téléphonie : fin du roaming en Europe


juin 2017
Qu'est ce que le roaming ? Le surcoût tarifaire lorsqu'on utilise sont téléphone mobile à l'étranger. A partir du 15 juin, le roaming est supprimé dans toute la zone de l'Union européenne ainsi qu'en Islande, en Norvège et Au Liechtenstein. Cela signifie que les Européens n'ont plus de coût supplémentaire lorsqu'ils utilisent leur appareil pendant leur séjour dans ces zones. Attention cependant : l'utilisation d'internet est plafonnée à une hauteur (différente selon les opérateurs et les forfaits) au-delà de laquelle la surtaxe s'applique à nouveau. Exception également pour les séjours au-delà de 4 mois. Quant aux tarifs des émissions depuis la France, ils demeurent inchangés.

Lilo


mars 2017
On ne le sait pas toujours, mais utiliser un moteur de recherche contribue à le financer (à hauteur de 30 euros par jour en moyenne). Or on peut choisir à qui donner cet argent. Lilo, par exemple, utilise ces revenus pour soutenir des projets sociaux et environnementaux (et chaque utilisateur a possibilité d'opter pour tel ou tel). Les responsables affirment également ne pas collecter de données et agir contre le tracking publicitaire. Pour en savoir plus, c'est ici.

Infos personelles en ligne


mai 2016
Configurer ses outils (vie privée et données personnelles) pour limiter le nombre d’informations personnelles en ligne : la Commission nationale de l'informatique et des libertés propose 10 tutoriels ici.
Voir tout